Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN
/
LES ELEVEURS LIMOUSINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ELEVEURS LIMOUSINS
ASSOCIATION DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN (Assoc. Loi 1901)

Numéro de dépôt :
96656465
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2006

Présentation de la marque LES ELEVEURS LIMOUSINS

Déposée le 18 décembre 1996 par l'association loi 1901 DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ELEVEURS LIMOUSINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN domicilié(e) 32 avenue du Général Leclerc, 87065 LIMOGES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 617 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEILIM - France.

La marque LES ELEVEURS LIMOUSINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ELEVEURS LIMOUSINS est expirée depuis le 18 décembre 2006.

DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes : LIMOUSIN 100% NATUREL ELEVAGE TRADITION , OPALIM


ASSOCIATION DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN (Assoc. Loi 1901) - 32 avenue du Général Leclerc, 87065 LIMOGES cedex - France - SIREN 399617703


ADEILIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Viande et animaux vivants, issus d'un élevage traditionnel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.